MENTIONS LÉGALES

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Bracelet Signature l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Éditeur du site

• Nom commercial :Fox Entreprise

• Statut juridique : Auto-entrepreneur

• Numéro SIRET : 927 624 213 00025

• Responsable de la publication : Baptiste Bodin

• Adresse : 213 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France

• Adresse e-mail : foxentreprise123@gmail.com

 

La publication est assurée par Baptiste Bodin, en sa qualité de représentant légal.

 

2. Hébergeur

• Nom : Wix.com Ltd

• Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

• Téléphone : +1 415-639-9034

• Site web : https://fr.wix.com

 

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [www.bijouteriebraceletsignature.com] (textes, images, vidéos, graphismes, logo, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Bracelet Signature, sauf mentions contraires.

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4. Responsabilité

Bracelet Signature s'efforce de fournir sur le site des informations précises et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interruptions du service.

 

5. Droit applicable

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